Avis juridique


D’autres avis de propriété exclusive et renseignements relatifs au droit d’auteur peuvent se trouver sur d’autres pages des divers sites Web de JLR (collectivement, le « site Web »), dont vous devez respecter les modalités. 

GARANTIE

JLR ne donne aucune garantie quant à l’intégralité, l’actualité ou l’exactitude des données, des renseignements ou des programmes proposés sur ce site Web. Dans les limites permises par la loi, les renseignements sont fournis « tels quels », sans aucune garantie de quelque sorte, explicite ou implicite, y compris, mais sans en exclure d’autres, les garanties concernant la qualité marchande, l’adaptation à un usage particulier, le titre de propriété et l’absence de contrefaçon.


AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

L’une de ses filiales, ne peut être tenue responsable envers une partie de dommages directs, indirects, spéciaux ou de tout autre préjudice indirect en lien avec l’utilisation des renseignements ou la foi/confiance accordée aux renseignements trouvés sur ce site Web ou sur tout autre site Web connexe, y compris, mais sans en exclure d’autres : perte de profits, interruption des affaires, perte de programmes ou de données, même si JLR est expressément avisée de la possibilité de tels dommages ou préjudices.


POLITIQUE RELATIVE À LA CRÉATION D’UN HYPERLIEN

Vous avez un droit limité et non exclusif de créer un hyperlien vers ce site Web, qui se trouve à l’adresse http://www.JLR.com, à la condition que ce lien ne présente pas l’apparence de JLR, de l’une de ses filiales ou de l’un de leurs produits et services respectifs d’une manière qui pourrait être fausse, trompeuse, dérogatoire ou diffamatoire. Ce droit limité peut être révoqué en tout temps. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, à encadrer ni à utiliser des techniques d’encadrement pour intégrer à un autre site une marque de commerce, un logo ni toute autre information exclusive de JLR, y compris les images qui se trouvent sur le site Web, le contenu d’un texte ou la mise en page/conception d’une page ou d’un formulaire contenu sur une page, sans le consentement préalable par écrit JLR. Sauf pour ce qui précède, aucun droit ni aucune licence ne vous sont attribués par implication, préclusion ou autrement, en ce qui concerne ou en vertu de tout brevet, marque de commerce, droit d’auteur ou droit exclusif de JLR ou de toute tierce partie.


CONFIDENTIALITÉ

Les commentaires, les suggestions et les documents envoyés ou transmis à JLR (collectivement, les « commentaires ») sont considérés comme étant non confidentiels. Sous réserve des conditions décrites à la page Politique de confidentialité du site Web, JLR n’a aucune obligation de quelque sorte en ce qui a trait à ces commentaires et peut librement utiliser et diffuser ces commentaires sans aucune restriction, y compris, mais sans en exclure d’autres, les restrictions liées au développement et à la mise en marché de produits intégrant ces commentaires.

 

SITES N’APPARTENANT PAS À JLR

JLR ne fait aucune représentation ni promotion et ne donne aucune garantie de quelque sorte en ce qui a trait à tout site Web auquel il serait possible d’accéder à partir du présent site Web. Lorsque vous accédez à un site Web n’appartenant pas à JLR, vous devez comprendre et accepter que JLR n’a aucun contrôle sur le contenu ni sur les renseignements que peut contenir ce site. Vous avez donc la responsabilité de protéger votre système contre les virus, les vers, les chevaux de Troie et tout autre élément de nature destructive.


DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Le présent site Web contient nombre de marques de commerce, marques de service, noms, titres, logos, images, concepts, droits d’auteur et autres éléments exclusifs détenus, enregistrés et utilisés par JLR inc., JLR Inc. et ses sociétés affiliées, y compris, mais sans en exclure d’autres, la marque déposée « JLR » ; toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et tous les droits qui s’y rattachent sont exclusivement réservés à JLRinc., JLR inc. et à ses sociétés affiliées. Les autres noms de produits et d’entreprises mentionnés sur le site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

Une question sur l'avis juridique présenté ci-haut?